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Le règlement de copropriété

04/2016 : mise à jour - version OCR - version en ligne

Le règlement de copropriété de la résidence a été scanné et a fait l’objet d’une reconnaissance de caractères. Il est disponible en ligne, et en format pdf. Accès au règlement en ligne : cliquer ici

Le règlement de copropriété :

PDF - 
2.9 Mo - Règlement de copropriété - Version OCR - 03/2016
Règlement de copropriété
Version OCR - 03/2016

L’original, scanné (volumineux) :

PDF - 
22.9 Mo - Règlement de copropriété - L’intégrale
Règlement de copropriété
L’intégrale

Une table des matières est également disponible, en ligne, ou ci-dessous :

PDF - 
375.2 ko - Règlement de copropriété - Table des matières
Règlement de copropriété
Table des matières

Voir également l’attestation de choix de non hamonisation à joindre au présent règlement.

Version en ligne Version OCR Version originale
Table des matières
PDF - 
375.2 ko - Règlement de copropriété - Table des matières
Règlement de copropriété
Table des matières
Introduction
PDF - 
11.3 ko - Règlement de copropriété - Introduction - Version OCR - 03/2016
Règlement de copropriété - Introduction
Version OCR - 03/2016
PDF - 
401 ko - Règlement de copropriété - Introduction - Original - 29/03/1989
Règlement de copropriété - Introduction
Original - 29/03/1989
Exposé
PDF - 
26.6 ko - Règlement de copropriété - Exposé - Version OCR - 03/2016
Règlement de copropriété - Exposé
Version OCR - 03/2016
PDF - 
1.2 Mo - Règlement de copropriété - Exposé - Original - 29/03/1989
Règlement de copropriété - Exposé
Original - 29/03/1989
Partie préliminaire
PDF - 
14.4 ko - Règlement de copropriété - Partie préliminaire - Version OCR - 03/2016
Règlement de copropriété - Partie préliminaire
Version OCR - 03/2016
PDF - 
791.7 ko - Règlement de copropriété - Partie préliminaire - Original - 29/03/1989
Règlement de copropriété - Partie préliminaire
Original - 29/03/1989
Première Partie
PDF - 
13.9 ko - Règlement de copropriété - Première Partie - Version OCR - 03/2016 - Parties privatives et communes
Règlement de copropriété - Première Partie
Version OCR - 03/2016 - Parties privatives et communes
PDF - 
567.9 ko - Règlement de copropriété - Première partie - Original - 29/03/1989 - Parties privatives et communes
Règlement de copropriété - Première partie
Original - 29/03/1989 - Parties privatives et communes
Deuxième Partie
PDF - 
168.9 ko - Règlement de copropriété - Deuxième Partie - Version OCR - 03/2016 - Etat descriptif de division
Règlement de copropriété - Deuxième Partie
Version OCR - 03/2016 - Etat descriptif de division
PDF - 
8.9 Mo - Règlement de copropriété - Deuxième Partie - Original - 29/03/1989 - Etat descriptif de division
Règlement de copropriété - Deuxième Partie
Original - 29/03/1989 - Etat descriptif de division
Troisième partie - Titre 1 - Définition usage
PDF - 
28.4 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 1 - Version OCR - 03/2016 - Définition usage
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 1
Version OCR - 03/2016 - Définition usage
PDF - 
1.4 Mo - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 1 - Original - 29/03/1989 - Définition usage
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 1
Original - 29/03/1989 - Définition usage
Troisième partie - Titre 2 - Etat de répartition de charges
PDF - 
89.2 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 2 - Version OCR - 03/2016 - Etat de répartition de charges
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 2
Version OCR - 03/2016 - Etat de répartition de charges
PDF - 
4.2 Mo - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 2 - Original - 29/03/1989 - Etat de répartition de charges
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 2
Original - 29/03/1989 - Etat de répartition de charges
Troisième partie - Titre 3 - Mutation
PDF - 
33 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 3 - Mutation  - Version OCR - 03/2016 - Mutation
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 3 - Mutation
Version OCR - 03/2016 - Mutation
PDF - 
1.4 Mo - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 3 - Mutation - Original - 29/03/1989 - Mutation
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 3 - Mutation
Original - 29/03/1989 - Mutation
Troisième partie - Titre 4 - Administration des parties communes
PDF - 
77.2 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 4 - Version OCR - 03/2016 - Administration des parties communes
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 4
Version OCR - 03/2016 - Administration des parties communes
PDF - 
3.7 Mo - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 4 - Original - 29/03/1989 - Administration des parties communes
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 4
Original - 29/03/1989 - Administration des parties communes
Troisième partie - Titre 5 - Décisions extraordinaires
PDF - 
16.7 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 5 - Version OCR - 03/2016 - Décisions extraordinaires
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 5
Version OCR - 03/2016 - Décisions extraordinaires
PDF - 
801.7 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 5 - Original - 29/03/1989 - Décisions extraordinaires
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 5
Original - 29/03/1989 - Décisions extraordinaires
Troisième partie - Titre 6 - Dispositions finales
PDF - 
6.6 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 6 - Version OCR - 03/2016 - Dispositions finales
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 6
Version OCR - 03/2016 - Dispositions finales
PDF - 
224.6 ko - Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 6 - Original - 29/03/1989 - Dispositions finales
Règlement de copropriété - Troisième partie - Titre 6
Original - 29/03/1989 - Dispositions finales

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